Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Foule Contact
GAMELIN Stéphane
DUMAY jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3418165
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Foule Contact de GAMELIN Stéphane

Présentation de la marque Foule Contact

Déposée le 22 mars 2006 par GAMELIN Stéphane et DUMAY jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Foule Contact »

Les déposants sont GAMELIN Stéphane domicilié(e) Dom. des Oliviers, 478, ch des Eucalyptus,06600 ANTIBES - 06600 - France et DUMAY jean-Pierre domicilié(e) 7, chemin du Billard,06650 LE ROURET - 06650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAMELIN Stéphane domicilié(e) Dom. des Oliviers, 478, ch des Eucalyptus,06600 ANTIBES - 06600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GAMELIN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : O2Gam


GAMELIN Stéphane - Dom. des Oliviers, 478, ch des Eucalyptus,06600 ANTIBES - 06600 - France

DUMAY jean-Pierre - 7, chemin du Billard,06650 LE ROURET - 06650 - France


GAMELIN Stéphane - Dom. des Oliviers, 478, ch des Eucalyptus,06600 ANTIBES - 06600 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445601 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Vêtements, t-shirts, chemises, shorts, pantalons, sweatshirts, pulls, vêtements en cuir et imitation, coupe-vents, vestes, blousons, chapellerie, ceintures, accessoires d'habillement, foulards, écharpes, cravattes, bonetterie, gants, serviettes de plage et de bain, peignoirs, sous vêtements, lingerie, mouchoirs, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, de sport, ou de ski. Cuir et imitations du cuir, malles, valises, sacs de voyage, sacs à dos, à roulette, sacs de sport, de plage, d'écolier, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-clefs, trousses de toilette, sacs et pochettes pour emballage. Produits de l'imprimerie. Cartes, livres, albums, affiches, dessins, calendriers, photographies, tableaux, articles de papeterie, adhésifs, brochures, magazines, cartes postales, enveloppes, bloc-notes, boites en carton ou papier, instruments d'écriture, matériel pour artistes, équipement de bureau, papier hygiénique, linge de table en papier, serviettes et mouchoirs en papier, sacs à ordures, patrons pour la couture.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.